Plan Local d’Urbanisme de Chéméré
Consultez le PLU du secteur de Chéméré.
Révision générale du PLU - Approuvée le 21 juin 2016
AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES :
- Avis Région pays de la Loire
- Avis PPA Etat signé/fev.16
- Avis ORANGE
- Avis GRTGAZ
- Avis du PETR du Pays de Retz
- Avis Chambre d’agriculture
- Avis CDPENAF
- Avis CD SUR PLU CHEMERE
- Avis CCI
- Avis AE/fév.16Avis RTE
AUTRES PIÈCES ADMINISTRATIVES :
- Rapport Commissaire enquêteur
- Décision signée
- Délib 2015-84
- Délib 2015-23
- Délib 2015-2
- Délib 2014-49
- Délib 2014-35
- Délib 2013-118
- Délib 2013-98
- Déliberation – approbation revision generale n1 plu
- ARRÊTÉ ENQUÊTE PUBLIQUE PLU CHEMERE
RAPPORT DE PRÉSENTATION
PADD
OAP
PLANS DE ZONAGE
RÈGLEMENT
SERVITUDES
ANNEXES SANITAIRES
- 7.1-Notice Annexes sanitaires
- 7.2a–44041002_Chéméré_1_2_A3_2000
- 7.2b-44041002_Chéméré_2_2_A3_2000
- 7.3a Édition_44040001_Chéméré_1_1_A3_2500
- 7.3b Édition_44040001_Chéméré_1_3_A3_5000
- 7.3c Edition_44040001_Chéméré_2_3_A3_5000
- 7.3d Edition_44040001_Chéméré_3_3_A3_5000
ZONAGE D’ASSAINISSEMENT
INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES
ANNEXE BRUIT
RISQUES
MOUVEMENTS DE TERRAIN
SÉISMES
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
AUTRES
MODIFICATION N°2 - Prescrit le 06/05/2025
Par arrêté n°113-2025 du 06/05/2025, le maire a prescrit la modification n°2 du PLU de Chéméré. Cette procédure a pour objet d’intégrer de nouvelles zones humides, ajuster les règles de hauteur des constructions pour les équipements d’intérêt collectif, adapter les règles de clôtures, recaler le zonage sur le nouveau parcellaire graphique, identifier et protéger les cours d’eau et ajuster les marges de recul en zone Ul.
Cet arrêté est affiché et peut être consulté en mairie de Chaumes-en-Retz ainsi qu’en mairie annexe pendant un mois à compter du 07/05/2025.
Cliquez ici pour visualiser les pièces du dossier
Le Maire de CHAUMES-EN-RETZ a ordonné l’ouverture d’une enquête publique unique sur les projets de modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Arthon-en-Retz et modification n°2 du PLU de la commune déléguée de Chéméré du vendredi 1er août 2025 à 14h au mercredi 20 août 2025 à 17h.
- Pièces administratives
- Conclusion du commissaire enquêteur sur l’enquête publique
- Rapport du commissaire enquêteur
- Annexes au rapport du commissaire enquêteur
Par délibération du 23 septembre 2025, le conseil municipal a approuvé la modification n°2 du PLU de Chéméré. Cette procédure a pour objet d’intégrer de nouvelles zones humides, ajuster les règles de hauteur des constructions pour les équipements d’intérêt collectif, adapter les règles de clôtures, recaler le zonage sur le nouveau parcellaire graphique, identifier et protéger les cours d’eau et ajuster les marges de recul en zone Ul.
Cette délibération est affichée et peut être consultée en mairie de Chaumes-en-Retz ainsi qu’en mairie annexe pendant un mois à compter du 24 septembre 2025.
- Délibération absence évaluation environnementale
- Délibération approbation modification n°2 du PLU Chéméré
DOSSIER FINAL MODIFICATION N°2 DU PLU CHÉMÉRÉ APPROUVÉ LE 23/09/2025
- Pièces administratives
- Délibération absence évaluation environnementale
- Délibération approbation modification n°2 du PLU Chéméré
- Notice présentation Chéméré
- Annexe étude ZH
- Règlement graphique bourg
- Règlement graphique nord
- Règlement graphique prescription
- Règlement graphique sud
- Règlement écrit