Plan Local d’Urbanisme de Chéméré

AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES :

• Avis Région pays de la Loire
• Avis PPA Etat signé/fev.16
• Avis ORANGE
• Avis GRTGAZ
• Avis du PETR du Pays de Retz
• Avis Chambre d’agriculture
• Avis CDPENAF
• Avis CD SUR PLU CHEMERE
• Avis CCI
• Avis AE/fév.16Avis RTE

AUTRES PIÈCES ADMINISTRATIVES :

• Rapport Commissaire enquêteur
• Décision signée
• Délib 2015-84
• Délib 2015-23
• Délib 2015-2
• Délib 2014-49
• Délib 2014-35
• Délib 2013-118
• Délib 2013-98
• Déliberation – approbation revision generale n1 plu
• ARRÊTÉ ENQUÊTE PUBLIQUE PLU CHEMERE

RAPPORT DE PRÉSENTATION

• RP Chéméré R1 appro 210616 A4.compressed
• RNT Chéméré 0616 A4

PADD

• PADD OG APPRO 0616

OAP

• OAP 0616 APPRO

PLANS DE ZONAGE

• Zonage Bourg
• Zonage Nord
• Zonage Sud
• Patrimoine Paysage

RÈGLEMENT

• Règlement complet du Plan Local d’Urbanisme de la commune déléguée de Chéméré

SERVITUDES

• Servitudes note technique Chéméré
• Servitudes appro commune Nord
• Servitudes appro commune Sud

ANNEXES SANITAIRES

• 7.1-Notice Annexes sanitaires
• 7.2a–44041002_Chéméré_1_2_A3_2000
• 7.2b-44041002_Chéméré_2_2_A3_2000
• 7.3a Édition_44040001_Chéméré_1_1_A3_2500
• 7.3b Édition_44040001_Chéméré_1_3_A3_5000
• 7.3c Edition_44040001_Chéméré_2_3_A3_5000
• 7.3d Edition_44040001_Chéméré_3_3_A3_5000

ZONAGE D’ASSAINISSEMENT

• 8.1. 150732A_Chéméré _Rapport_Zonage_final
• 8.2 Zonage d’assainissement A3 NB

INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES

• 9. RapportZHCE_Chéméré A4

ANNEXE BRUIT

• 10.1 Arrêté bruit
• 10.2 Annexe Bruit Appro A0 NB

RISQUES

MOUVEMENTS DE TERRAIN

• 11.1a précautions page 1
• 11.1b précautions page 2

SÉISMES

• 11.2 plaquette_meddtl_dgaln_réglementation_parasismique_v2

DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN

• 12. Plan DPU A0 NB

AUTRES

• Pochette pages de garde Chéméré

Par arrêté n°113-2025 du 06/05/2025, le maire a prescrit la modification n°2 du PLU de Chéméré. Cette procédure a pour objet d’intégrer de nouvelles zones humides, ajuster les règles de hauteur des constructions pour les équipements d’intérêt collectif, adapter les règles de clôtures, recaler le zonage sur le nouveau parcellaire graphique, identifier et protéger les cours d’eau et ajuster les marges de recul en zone Ul.

Cet arrêté est affiché et peut être consulté en mairie de Chaumes-en-Retz ainsi qu’en mairie annexe pendant un mois à compter du 07/05/2025.

Le Maire de CHAUMES-EN-RETZ a ordonné l’ouverture d’une enquête publique unique sur les projets de modification n° 1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune déléguée d’Arthon-en-Retz et modification n°2 du PLU de la commune déléguée de Chéméré du vendredi 1er août 2025 à 14h au mercredi 20 août 2025 à 17h.