• Aller au contenu
  • Aller au plan du site

Ce site utilise des cookies

Les cookies (ou témoins de connexion) utilisés sur notre site sont strictement nécessaires à son bon fonctionnement. Par conséquent, votre consentement n'est pas requis. Pour en savoir plus, rendez-vous sur la page « Politique de confidentialité ».

Chaumes-en-Retz (44)
  • Municipalité
    • Conseil Municipal
    • Conseil Municipal des Enfants (CME)
    • Conseil des sages
    • Conseil des citoyens
    • Documenthèque
    • Intercommunalités
    • Budget participatif
    • Élections
    • Marchés publics
  • Cadre de vie
    • Découvrir Chaumes-en-Retz
    • Seniors
    • Enfance et jeunesse
    • Action sociale
    • Prévention et sécurité
    • Habitat et environnement
    • Urbanisme
    • Accompagnement au numérique
    • Transports
    • Locations de salles
    • Économie et professionnels
    • Vie associative
    • Culture et sport
    • Cimetières
  • Démarches
    • Démarches d’état-civil
    • Portail Familles
    • Démarches Séniors
    • Bourse au Permis de Conduire
    • S’inscrire sur les listes électorales
    • Démarches d’urbanisme
    • Démarches pour les professionnels
    • Accueil
    • Démarches pour les associations

    Démarches pour les associations

    Retrouvez toutes les démarches administratives et les fiches pratiques dédiées aux associations.

    logo service-public.fr
    Accueil associations  > Vos questions  > Questions

    Questions-Réponses

    • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
    • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
    • Comment se renseigner sur une association ?

    • Comment évaluer un don en nature à une association ?
    • Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
    • Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?

    • Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
    • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

    • Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?

    © Direction de l'information légale et administrative
    comarquage developpé par kienso.fr

    • Télécharger en PDF
    • Imprimer
      • ✓ Lien copié
    Nous contacter Logo de l'agglomeration de Pornic

    Mairie principale Chaumes-en-Retz

    1 rue de Pornic, Arthon en Retz, 44320 Chaumes-en-Retz

    +33 (0)2 40 21 30 11

    Horaires d'ouverture

    09h00-12h00 / 13h30-17h00 du lundi au samedi

    Mairie annexe Chéméré

    6 rue de Nantes, Chéméré, 44680 Chaumes-en-Retz

    +33 (0)2 40 21 30 22

    Horaires d'ouverture

    - Mairie : 09h00-12h00 du lundi au vendredi
    - Agence Postale Communale : 09h00-12h00 du lundi au samedi
    - France Services : 14h00-17h00 mardi, mercredi et jeudi

    Mairie annexe La Sicaudais

    2 place Sainte-Victoire, Arthon en Retz, La Sicaudais, 44320 Chaumes-en-Retz

    +33 (0)2 40 21 15 15

    Horaires d'ouverture

    - Agence Postale Communale : 09h00-12h00 lundi, mardi, jeudi et vendredi
    - France Services : 13h30-17h00 lundi

    • Accueil
    • Site éco-conçu
    • Accessibilité : partiellement conforme
    • Plan du site
    • Mentions légales
    • Confidentialité
    • © Créasit

    Souhaitez-vous activer
    les notifications ?

    Vous pouvez les désactiver à tout moment.

    Activer les notifications