Par délibération en date du 21 juin 2016, le conseil municipal de CHAUMES-EN-RETZ a décidé d’approuver la révision générale n°1 du PLU sur le territoire de Chéméré.
Le dossier du PLU révisé est tenu à disposition du public en mairie annexe de Chéméré et dans les locaux de la Préfecture de Loire-Atlantique.
PIÈCES ADMINISTRATIVES
Avis des Personnes publiques associées :
- Avis Région pays de la Loire
- Avis PPA Etat signé/fev.16
- Avis ORANGE
- Avis GRTGAZ
- Avis du PETR du Pays de Retz
- Avis Chambre d’agriculture
- Avis CDPENAF
- Avis CD SUR PLU CHEMERE
- Avis CCI
- Avis AE/fév.16Avis RTE
Autres pièces administratives :
- Rapport Commissaire enquêteur
- Décision signée
- Délib 2015-84
- Délib 2015-23
- Délib 2015-2
- Délib 2014-49
- Délib 2014-35
- Délib 2013-118
- Délib 2013-98
- Déliberation – approbation revision generale n1 plu
- ARRÊTÉ ENQUÊTE PUBLIQUE PLU CHEMERE
RAPPORT DE PRÉSENTATION
PADD
OAP
PLANS DE ZONAGE
RÈGLEMENT
SERVITUDES
ANNEXES SANITAIRES
- 7.1-Notice Annexes sanitaires
- 7.2a–44041002_Chéméré_1_2_A3_2000
- 7.2b-44041002_Chéméré_2_2_A3_2000
- 7.3a Édition_44040001_Chéméré_1_1_A3_2500
- 7.3b Édition_44040001_Chéméré_1_3_A3_5000
- 7.3c Edition_44040001_Chéméré_2_3_A3_5000
- 7.3d Edition_44040001_Chéméré_3_3_A3_5000
ZONAGE D’ASSAINISSEMENT
INVENTAIRE DES ZONES HUMIDES
ANNEXE BRUIT
RISQUES
Mouvements de terrain
Séismes
DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN
AUTRES